Échange de terre

par Alex, le 02 Juillet 2024 21h12

Bonjour suite un différend avec un voisin agriculteur il menace de casser l’ensemble de nos échanges depuis des générations, nous n’avons pas de papier, le problème est que depuis lors pH de 4, pas d’apport d’humus,exportation des pailles et juste de l’azote liquide, qu’est-il possible de faire dans ce cas ? Merci

Stechou
le 03 Juillet 2024 05h33

Il n'y a aucun papier= pas de recours possible puisque légalement ce ne sont pas ces terrains et l'échange n'est pas reconnu, maintenant avec la déclaration PAC et les années, faudra se renseigner pré d'un avocat, et aller en justice sa va être long et coûteux, perso j'ai été une fois en justice... Plus jamais..

Mon avis
le 03 Juillet 2024 09h18

Sans un état des lieux avant l'échange ou retrouver une analyse de terre datant de l'époque, c'est compliqué. Redresser un ph, ce n'est pas si compliqué. S'il rend un terrain plein de rumex, c'est déjà une autre histoire... si vous êtes propriétaires et que vous exploiter le terrain depuis plus de 30 ans, sans payer de location puisque c'est un échange, vous pourriez peut-être faire valoir la prescription acquisitive ou faire un échange de propriétés devant notaire. Si le voisin s'y oppose, c'est qu'il reconnaît tacitement l'échange et donc que les terrains devraient avoir des états agronomiques semblables et pouvoir monnayer les différences mais ce ne va pas être facile.

Humour
le 03 Juillet 2024 11h22

Il faut rendre le terrain moins intéressant à reprendre pour lui. Tu le déclares en prairie permanente bio. Fini les grosses aides pac et les valorisation culture énergétique s'il veut les cultiver après. Il va être calmé tout net.
J'allais perdre un petit terrain. J'avais anticipé et déclarer en temporaire plus de 5 ans. Résultat, il passe en permanente d'office et l'autre est baisé pour sa pac. : )

PA25
le 03 Juillet 2024 12h59

Ooh que les agris s ' entendent bien entre eux

Cricri63
le 03 Juillet 2024 14h29

sinon ça donne quoi en terme de frais un échange de propriété? Il y a des droits d'enregistrement de /- combien en plus des frais de notaire ?

Mon avis
le 03 Juillet 2024 18h41

1 seul droit d'enregistrement et 1 seul frais d'acte à diviser entre les parties.
Si sur une vente tu payais 12% ici vous en payerez 6 chacun pour une double vente croisée reprise comme échange de propriété. Après pour les échange à 3 ou plus, aucune idée.

Humoriste
le 03 Juillet 2024 22h16

Un vrai bâtard humour, tes vraiment une merde

Humour
le 04 Juillet 2024 00h16

Une merde heureuse, c'est déjà ça : )
C'était une prairie il y a 50 ans, je n'ai fait que de la remettre dans son état d'origine.
En plus c'est mieux pour la biodiversité : )

patatesfrites
le 04 Juillet 2024 17h46

pH de 4? je ne sais pas comment ce qu'il faut faire ça même en jamais rien redonner au terre? t'as pris une analyse?
en termes de l'échange: vous n'avez aucun droit. Liberté de manière de cultiver. L'autre agriculteur est libre de reprendre ses terres comme il veut. je suppose que l'échange a été fait dans le temps pour avoir des terres plus grands, plus rectangulaires, plus proche de la ferme, ... ça vous a donné des advantages aussi. Je suppose que la situation est différent pour l'autre agriculteur aujourd'hui donc il a le droit de reprendre ses terres, ou ceux qu'il a en location.

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