Partenariat transatlantique et protection des investissements : nouvelle proposition de la Commission

par Enibob, le 03 Décembre 2015 17h35

http://europa.eu/rapid/press-release_IP-15-6059_fr.htm?loca ...

L'arbitrage, une des sources de la farouche opposition de certains, semble bel et bien enterré ...
Il est étrange d'ailleurs, que l'arbitrage, à l’origine utilisé pour se protéger de l’arbitraire, a été paradoxalement présenté aujourd'hui par les agitateurs de peurs comme une justice privée à la solde des puissants ...
Pour le CETA (accord de libre échange avec le Canada), l'ISDS n'avait pas provoqué cet émoi.
En bref, la Commission propose de recourir à une cour de justice dédiée (Investment court system), simplement précédée d’une éventuelle résolution amiable ou d’une médiation.

Noël

le 04 Décembre 2015 15h08

Face aux mensonges que faut-il faire ?

$J\$ 1 $Je n\$ 0

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205 millions d\'euros !A l\'heure du Mercosur!

par Chris , le 25 Décembre 2025 21h44

???? Le programme de travail sur la politique de promotion 2026 est sorti ! 205 millions d’euros en 2026 pour cofinancer des activités de promotion des produits agroalimentaires européens durable

Stop dérive végane

par Carnivore et fièr de l\'être., le 21 Décembre 2025 11h08

La pub du loup d\'intermarché vendu comme un compte de Noël (gros succès de vues sur internet) est une conspiration végane destinée à faire diminuer la consommation de viande durant les fêtes. E

Sucrerie de Longchamps

par Johan, le 17 Décembre 2025 18h31

Une connaissance m\'a dit ( son père y a participer ) ( je ne sais pas si c\'est une réunion de comité ou autre ) : Lors d\'une réunion sucrerie, les responsables avaient l\'air de dire qu\'ils limit

Dnc

par Pfff, le 13 Décembre 2025 17h43

Peut-on m’expliquer pourquoi le principe de précaution n’a-t-il pas plus été pris pour d’autres maladies ? L’ibr par exemple ? On sait que le virus circule et que le statut indemne n’arr

Va-t-on attendre la dnc les bras croisés ?

par Pfff, le 11 Décembre 2025 16h42

Vu la situation française qui s’envenime et la position de notre état de suivre le même protocole, à savoir abattage total dès le premier cas, ne serait-il pas urgent de défendre nos élevages

77 % des agriculteur·ices francophones en détresse psychologique

par Benoît GEORGES, le 03 Décembre 2025 20h07

L’UCLouvain dévoile la première étude belge, réalisée dans le cadre d’un mémoire de master en sciences psychologiques, sur la détresse du monde agricole en Belgique francophone. L\'article