La France reconnaît que les animaux sont "des êtres vivants doués de sensibilité"

par Enibob, le 15 Avril 2014 21h17

http://www.lexpress.fr/actualite/societe/pour-les-deputes-ce ...

Actuellement, la reconnaissance de la qualité d'êtres sensibles aux animaux figure dans le Code rural. En revanche, le Code civil les classe dans le régime des biens meubles. L'auteur de l'amendement, le socialiste Jean Glavany, veut donner une valeur propre aux animaux, eu égard à leur valeur "affective".
Ce qui étonne, c'est le fait que cet amendement a été approuvé dans le cadre d'un projet de loi de "modernisation et de simplification du droit dans les domaines de la justice et les affaires intérieures".

chris

le 15 Avril 2014 22h10

Faut-il une loi pour nous apprendre cela?

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Alors, on en est là ?

par Phil.0, le 23 Mai 2023 13h40

Quelle surprise en lisant le pleinchamp ce midi. La fwa cherche des couillons, oups ! des candidats anonymes ! pour porter un bracelet et aider la rtbf et son émission investigation à encore taper

Bordel !

par Stechou , le 16 Mai 2023 11h11

Je suis en panne avec des machines. Le premier problème électrique et un ressort ainsi qu\'un cable a remplacé ( modèle vélo..) on vient me dépanner deux jours après pour la modique somme de 400

Que se passe il de malsain à la FWA ?

par Par Guy Francq, le 14 Mai 2023 10h43

Depuis un certain temps , je constate que des visages bien connus de ce syndicat quittent le navire sans trop d explications , ni de reconnaissances ? Je mets surtout ici en avant le départ de Jo

Trois étapes préliminaires nécessaires avant d’utiliser l’application « Dégâts agricoles »

par Benoit GEORGES, le 07 Mai 2023 21h35

FR : La vidéo : youtu.be/NPl82xEp-LI ; Le communiqué : agriculture.wallonie.be/home/actualites/actualites/reconnaissance-de-la-secheresse-2022-comme-calamite-agricole.html Pour en savoir plus : a

Scouts et cours d\'eau

par Pfff, le 06 Mai 2023 10h04

Je suppose que les scouts ont aussi interdiction d\'accéder au cours d\'eau pour faire leurs besoins et leur toilette... Vu que nos prairies doivent empêcher l\'accès au cours d\'eau des animaux. J\'ima

Vacance

par Stechou , le 28 Avril 2023 07h46

Vacance de printemps= un million de personnes vont partir en avion ce weekend !!! On nous cassera les c..s pour la pollution avec nos machines nos animaux et que tout est toujours trop chère pour s\'a