Vente de parcelles agricoles

par copropriétaire, le 08 Février 2013 10h36

Bonjour,

J'ai récemment découvert ce site/forum et je souhaitais intervenir pour vous poser une question à vous professionnels du secteur agricole.

Je m'explique en bref. je suis copropriétaire/indivisionnaire de plusieurs parcelles agricoles (terres et prairies) que nous souhaitions vendre. Ces parcelles sont louées (bail à ferme - reprise mais pas sur toute la superficie) à un jeune couple d'agriculteurs installés depuis quelques années. comme dans le cas d'une vente, nous voulons en tirer le maximum.

Cependant, ayant eu et entretenu de très bons contacts avec ce couple (ils sont au courant de mon intervention sur ce site), j'ai un aperçu de leur situation délicate ce qui n'est pas le cas des autres indivisionnaires se limitant à leur rôle de vendeur. je souhaite que ce soit eux qui remportent la mise face aux rapaces qui leur tournent autour.

Ils sont dans une situation préoccupante parce qu'ils doiven...

richard
le 08 Février 2013 12h05

Bonjour le meilleur moyen est de trouver un investisseur qui leur propose un baille à long terme avec une location raisonnable et ils pourront exploiter en bon père de famille
c'est un peu le seule moyen en agriculture d'avoir des actionnaires dans notre affaire c'est d'avoir des propriétaires

ally
le 08 Février 2013 12h29

a richard
actionnaire a kel prix, chapeaux de combien, ou trouve le noir a donne a actionnaire
vous voulez des investisseurs j en ai 3 ou 4 que je connais met tous pres a achete et puis gros chapeaux 3,4,5000 pour bail de 18 ans
18 ans ses rien du tou sa passe si vite !
un seul consiel au vendeur ci dessus ne vende pas !
ses le meilleur placement les terres ne les vendes pas dans 20 ans sa encore double

Noël
le 08 Février 2013 14h12

Un jeune agriculteur peut-il encore se permettre d'acheter un lot de terres ? Sans l'appui de la famille . Il peut céder son droit de préemption à une personne proche et de confiance; Mais attention, l'habit ne fait plus le moine...et la richesse extraite de la terre n'est que volatile. ..

PA25
le 08 Février 2013 14h47

@COPROPRIETAIRE. il y a un paradoxe dans vos propos, vous voulez aider ce jeune couple,mais,vous voulez en tirer un maximun ....!!!!!!

Suivez le conseil d' ally ne vendez PAS, surtout si ce n est pas une sortie d'indivision forceé.

richard
le 08 Février 2013 14h50

ils ont déja le bail ???? pas de chapeau à donner

ally
le 08 Février 2013 16h46

a richard
tu connais pas encore la tactique des financier toi!!!

Enibob
le 08 Février 2013 19h59

M le copropriétaire. Une solution pour apaiser vos scrupules vis à vis de ce couple de jeunes agri : vous rachetez la part de vos partenaires de l'indivision (= cession de droits indivis) et vous faites un bail de carrière au profit de ces jeunes, s'ils entrent dans les conditions bien entendu.
Aux autres, notamment ceux qui ont oublié ou n'ont pas compris ce que disait M copropriétaire ("je suis copropriétaire/indivisionnaire de plusieurs parcelles agricoles") : le code civil prévoit que "nul ne peut être tenu de rester en indivision". Cela signifie que chaque copropriétaire peut exiger de recevoir "sa part" et peut donc forcer la vente de l'immeuble. Alors, dire "ne vendez pas", c'est parler pour ne rien dire.

ally
le 08 Février 2013 20h39

a enibob
attention bail carriere !!!
terre libre a 65 ans du fermier et ses enfants ils font quoi ?????

Enibob
le 08 Février 2013 21h21

D'accord M Ally, mais
1. vous ignorez quelle est la superficie concernée et la part des terres que l'indivision entend vendre par rapport au total et de combien d'hectares serait aujourd'hui propriétaire ce fermier ...
2. vous ignorez si le fermier a des enfants (Figaro nous a dit qu'elle n'en voulait pas pour ne pas surcharger la planète ...) et si ces enfants, le cas échéant, auront l'intention de reprendre (ce fermier est jeune selon M copropriétaire ...)

Le bail de carrière est une solution qui permettrait, aujourd'hui, de sécuriser l'outil dont dispose de ce jeune fermier, lequel aura jusqu'à ses 65 ans pour trouver d'autres solutions le cas échéant ...

Agro
le 08 Février 2013 22h17

Avantage non négligeable du bail de carrière pour le propriétaire :
- pas d'imposition du loyer
- augmentation substantielle dudit loyer
- certitude de récupérer le bien libre d'occupation à la sortie du locataire

PA25
le 08 Février 2013 22h48

@ Enibob; là c' est du beau comentaire, je suis de votre avis, si il sait avoir un bail de carriere pour assurer,il aura le temps pour trouver d autres terres par la suite, et aussi on ne fait pas des enfants pour l'exploitation,on ne se marie pas entre enfants unique ou personne de meme richesse,mais ca c est une autre histoire....

ally
le 09 Février 2013 08h34

a 65 ans vous prenez la valise sans rien pas oubliee
combien chapeau pour bail carriere

par le carolo
le 09 Février 2013 09h03

les achetez OK, si trop lourd a rembourser maintenant faire un ''street loon "" demander a votre banquier ...

Henri porte des lilas
le 09 Février 2013 12h33

Si c'est pour louer des terres sous bail de carrière chéro, quelles cultures s'avéreraient les plus rentables dans les années de carrière à venir ?
La patate, le froment, le maïs ? Je tire mon chapeau à celui qui peut y répondre .
Enibob étant célibataire, pourrait dire : mettez des chicons...

Enibob
le 09 Février 2013 15h03

Contrairement à vous, je n'ai pas de boule de cristal ...
Tirer des plans sur une exploitation que vous ne connaissez pas, dont vous ne connaissez même pas la localisation, la superficie, les contraintes éventuelles, j'appelle cela du blabla ...
@ ally
Vous avez deux obsessions : les chapeaux et l'accumulation patrimoniale. Tout le monde ne pense pas comme vous : on peut faire un métier que l'on aime sans pour autant vouloir à tout prix posséder des terres.
A 65 ans, vous remettez l'exploitation. Vous n'êtes pas sans rien. Combien de pères lors de la remise ne gardent-ils pas la propriété des terres qu'ils ont patiemment accumulées ? En général, c'est lors de son décès que le fils ou la fille qui a payé pour la reprise devient propriétaire ... d'une partie seulement des terres s'il y a d'autres héritiers et qu'il/elle doit banquer s'il veut sauver l'outil ...
Quant aux chapeaux, leur niveau est directement lié aux primes ou droits de production qui sont liés aux superficies ...

Martin
le 09 Février 2013 16h29

Mais pas du tout, un agri qui loue des terres et Dieu en sait qqch, tout le monde est confronté à cela . Un jour viendra et basta, le proprio veut vendre pour une raison simple, l'argent liquide est devenu indispensable pour vivre avec petite pension. Et s'il faut aller au home ?
Enibob a sans doute prévu une assurance pour funérailles. Il a une casquette et jamais de chapeau.,car il ne connaît pas l'intérêt d'un bon couvre chef.
Il préfère le synthétique .... un latex pour protéger.

Enibob
le 09 Février 2013 16h58

On parle de bail de carrière, pas de latex ni de Dieu !

PA25
le 09 Février 2013 17h50

On est obligé d' acheter notre outil de production. Dans mon coin, il y a plusieur noble qui reprennent leur terre à tour de bras, laissant les fermiers bien dans l' embaras, d'ou LA NECESSITE D ACHETER SA TERRE !

JM Moreau
le 09 Février 2013 18h58

D'accord avec vous, mais ceci est possible pour les baux "ordinaires", après la deuxième période d'occupation, pas pour les baux à long terme ou le bail de carrière, lequel, en contrepartie d'avantages pécuniaires et fiscaux au bailleur, confère une sécurité absolue au preneur. Enibob n'a pas tort.
Ces reprises "pour exploitation personnelle" ne sont pas neuves ... mais n'oubliez pas que les DPU appartiennent au fermier qui en a hérité parce qu'il avait reçu des aides en 2000, 2001, 2002 et pas au propriétaire. Et pour les activer, il faut les hectares correspondants, ce qui peut être difficile si vous perdez des hectares. Toutefois, les "convergences" que la future PAC veut mettre en œuvre et l'abandon des références historiques, risquent de changer la donne quant au niveau (en baisse) et à la distribution ...
Toutefois, la mise en balance des (bonnes) perspectives pour les céréales et le niveau des fermages, peuvent inciter, dès aujourd'hui, ce type d'action. Il suffit alors de sous-traiter le travail des champs à une bonne entreprise, peut-être même à votre voisin fermier ...

Luc
le 11 Février 2013 23h17

@ Copropriétaire

Bonjour Monsieur,

je crois que le plus simple serait de vous mettre autour d'une table avec tous les vendeurs et les locataires actuels en essayant de trouver un prix correct pour toutes les parties. Cela en sachant que tout le monde devra faire un effort. Si vous n'arrivez pas à cela, malheureusement je pense que les vautours comme vous dites ne se priveront pas pour monter sur ces jeunes agriculteurs. Pour le reste des commentaire ci-dessus, je ne fait pas le compte des autre ni ne sait si il faut mieux un bail de carrière etc, votre question n'est pas là. Mais si vous voulez que ca soient les jeunes locataires actuels, voyez combien en veuelnt les autres et combiens savent mettre les agriculteurs. si le prix n'est pas trop différents alors réunissez-vous et tentez de vous mettre d'accord ensemble sans faire entrer d'autre fermiers dans l'arène, sinon la porte est ouverte à tous les abus et excès.

Bonne chance.


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