Les Avenirs de l’élevage en province de Luxembourg: Appel à projets 2012
par René COLLIN, Député provincial, le 04 Mai 2012 10h43
http://www.agri-web.eu/ext_uploads/Brochure_appel_2011.pdf
L’agriculture d’élevage constitue un pan très important de la réalité économique, sociale, environnementale et historique du territoire de la province de Luxembourg. Depuis plusieurs années, ce secteur vit des évolutions nombreuses qui rendent flous les contours de son avenir, mais ouvrent aussi le champ des possibles.
« Les Avenirs de l’élevage » est une plate-forme provinciale de réflexion et d’analyse prospective, pilotée par le Député provincial à l’Agriculture, réunissant des représentants du DER, de la DirEco, du CER, du CRA-W, de la DGARNE et de l’ULg. Elle propose diverses actions de nature à favoriser, en province de Luxembourg, le maintien d’une activité d’élevage économiquement performante, environnementalement durable, humainement et socialement épanouissante.
A son initiative, pour la troisième année consécutive, la Province du Luxembourg lance un appel à projets ...
L’agriculture d’élevage constitue un pan très important de la réalité économique, sociale, environnementale et historique du territoire de la province de Luxembourg. Depuis plusieurs années, ce secteur vit des évolutions nombreuses qui rendent flous les contours de son avenir, mais ouvrent aussi le champ des possibles.
« Les Avenirs de l’élevage » est une plate-forme provinciale de réflexion et d’analyse prospective, pilotée par le Député provincial à l’Agriculture, réunissant des représentants du DER, de la DirEco, du CER, du CRA-W, de la DGARNE et de l’ULg. Elle propose diverses actions de nature à favoriser, en province de Luxembourg, le maintien d’une activité d’élevage économiquement performante, environnementalement durable, humainement et socialement épanouissante.
A son initiative, pour la troisième année consécutive, la Province du Luxembourg lance un appel à projets destiné à faire émerger, à soutenir et à promouvoir des initiatives innovantes dans les thématiques suivantes :
- la valorisation des productions locales ;
- la structuration des circuits courts ;
- le développement de la multifonctionnalité en agriculture ;
- l’incitation à la rencontre et au dialogue entre agriculture et société.
Tout projet déposé devra s’inscrire dans l’une au moins des quatre thématiques énoncées ci avant et témoigner d’un caractère innovant.
Candidats:
Cet appel à projets est accessible aux personnes physiques et morales, associations constituées ou de fait, aux Communes, aux agriculteurs et groupements d’agriculteurs. Le candidat doit être installé en province de Luxembourg.
L’appel entend privilégier les projets neufs. Un porteur de projet aidé dans le cadre d’un précédent appel provincial n’est donc autorisé à se porter à nouveau candidat qu’à la condition expresse de présenter un projet nettement distinct du projet soutenu antérieurement.
Un candidat ne peut présenter qu’un seul projet.
Catégories:
Il est institué deux catégories de projets :
- catégorie « projet individuel » : relative aux projets portés par un acteur isolément qui peut décider seul des objectifs et actions de son projet ;
- catégorie « projet collectif » : relative aux projets portés par un regroupement d’acteurs, réclamant un travail de coordination entre eux.
La catégorie dans laquelle s’inscrit le projet devra être mentionnée explicitement dans le dossier de candidature. Le choix de la catégorie « collectif » devra être précisément argumenté.
Nature et modalité de l’aide accordée:
La Province apportera son soutien à plusieurs projets, selon leur qualité et leur importance, et dans la limite des budgets disponibles.
Deux types de soutien, non exclusifs l’un de l’autre, seront accordés :
- une aide financière, plafonnée à 3.000 € dans la catégorie « projet individuel » et à 6.000 € dans la catégorie « projet collectif » ;
- un encadrement technique, approprié à la nature du projet et à son état d’avancement, négocié avec le porteur de projet.
Le souhait de bénéficier de l’un et/ou de l’autre de ces types de soutien sera mentionné explicitement par le candidat dans son dossier de candidature. L’aide financière pourra porter sur les frais de personnel, de fonctionnement, d’organisation, d’animation, de communication directement liés à la réalisation du projet. Les frais d’investissement ne sont pas éligibles. Le projet présenté peut faire l’objet d’un co-financement par un autre pouvoir subsidiant, mais doit le renseigner.
Les candidats sélectionnés s’engagent à
- réaliser le projet dans les quinze mois suivant la sélection de leur candidature, sur le territoire de la province de Luxembourg ;
- produire les documents comptables relatifs aux dépenses engagées par le projet ;
- participer à un processus de suivi et d’évaluation des résultats des projets soutenus ;
- mentionner explicitement dans la communication relative à leur projet le concours apporté par la Province.
Selon les caractéristiques du projet, l’aide financière octroyée par la Province fera l’objet d’un paiement unique ou d’un versement en deux tranches (70% du montant versés à la signature de la convention liant le porteur de projet et la Province de Luxembourg et le solde versé au terme du projet, sur présentation des pièces justificatives et d’un rapport final).
Dans chacune des deux catégories de projets (« projet individuel », « projet collectif »), le Comité de sélection se réserve le droit d’attribuer un prix spécifique à un projet dont le caractère innovant serait particulièrement marquant.
Dépôt des projets:
Pour proposer un projet, il est requis de remplir un dossier de candidature, téléchargeable sur le site de la Province de Luxembourg sur Agri-web (bit.ly/IxmxOt) ou disponible au Département de l’Economie rurale - DER (084/220.384).
Le dossier comprend les rubriques suivantes :
- la dénomination du projet, l’axe et la catégorie de projet choisis ;
- l’identité et le statut précis du porteur de projet, ainsi que ses coordonnées (la description du groupe porteur si le projet est inscrit dans la catégorie « projet collectif ») ;
- la description de l’action du projet et de ses objectifs en lien avec les thématiques de l’appel ;
- la mention des étapes de réalisation du projet, ainsi que, si possible, son calendrier ;
- l’échelle territoriale de réalisation du projet ;
- la liste des partenaires du projet ;
- un budget en recettes et dépenses du projet ;
- le type d’aide souhaité : financier et/ou encadrement technique ; dans ce dernier cas, une description du type d’encadrement souhaité ;
- la mention précise des autres sources de financement du projet.
Impérativement le projet proposé devra être réalisé dans un délai maximum de 15 mois à partir de la date de notification officielle de sélection (juillet 2012) et l’action devra être localisée en province de Luxembourg. Le dossier, dactylographié, est à adresser pour le vendredi 8 juin au plus tard par voie postale à l’adresse suivante :
Département de l’Economie rurale
Appel à projets « Avenir de l’élevage »
Rue du Carmel 1
6900 MARLOIE
Sélection des projets:
Le Comité de sélection de l’appel à projets est composé de représentants de la Province de Luxembourg (Département de l’Economie rurale et Direction de l’Economie) ainsi que des institutions partenaires du projet de prospective « Avenirs de l’élevage en province de Luxembourg ».
Les critères de sélection pris en considération dans l’examen des projets sont :
- la participation des agriculteurs, en particulier jeunes, au projet proposé ;
- le caractère innovant du projet (sur le partenariat, les objectifs, la méthode ou les actions) ;
- l’impact attendu du projet sur le développement de l’agriculture (nature et importance) ;
- la transposabilité du projet ;
- le caractère concret et réaliste des résultats attendus ;
- l’absence de ressources autres pour mener à bien le projet ;
- la capacité du porteur à mener à bien son projet.
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Si vous prenez la peine de consulter le site ci-contre et que vous rencontrez les gens qui y sont mentionnés, vous allez constater qu'il y a encore une agriculture qui va bien en notre bon royaume : www.cebio.be/