Brochure d’information sur les cessions de baux, les sous-locations, les échanges et contrats de culture

par Benoît GEORGES, le 11 Juillet 2021 20h55

Les cessions, les sous-locations, les échanges et les contrats de culture sont des mécanismes particuliers qui peuvent intervenir au cours d’un bail à ferme. Chacun de ces instruments a des caractéristiques propres et peut affecter le bail à ferme. Dès lors, il est utile d’apprendre à les distinguer puisqu’ils ne génèrent ni les mêmes droits, ni les mêmes obligations entre les parties…
agriculture.wallonie.be/-/mise-en-ligne-de-la-brochure-d-information-sur-les-cessions-de-baux-les-sous-locations-les-echanges-et-contrats-de-culture
La brochure est téléchargeable à la page suivante : agriculture.wallonie.be/documents-types

Trahison

le 11 Juillet 2021 23h05

Vous pouvez essayer de vous dédouaner, la réforme de la loi sur le bail à ferme est un enterrement en grande pompe du régime d'agriculteur en personne physique au profit de société agricole.

$J\$ 14 $Je n\$ 4

Chris

le 12 Juillet 2021 06h58

@Trahison

Peux tu expliquer?

$J\$ 1 $Je n\$ 1

Trahison

le 12 Juillet 2021 10h35

Demandez à agriland, sogesa, de dorlodot et compagnie qu'ils vous expliquent.

$J\$ 9 $Je n\$ 3

Trahison

le 12 Juillet 2021 10h53

Vous pouvez aussi demander aux traîtres de la fwa, à la solde de collin et beghin. Ils doivent se souvenir du jour où ils l'ont mis bien profond à la moitié des agriculteurs wallons.

$J\$ 13 $Je n\$ 3

Epikokwa

le 12 Juillet 2021 11h31

Collin : cdh
Fwa : cdh
Le notaire cdh aussi, qui malgré mille casseroles au cul continue d'être la référence pour nos ânes de politiciens.
Bénissez moi mon père car j'ai péché...

$J\$ 9 $Je n\$ 3

Pfff

le 12 Juillet 2021 12h34

Je pense que @Trahison va monter un syndicat à lui tout seul ????????

$J\$ 4 $Je n\$ 3

PA25

le 12 Juillet 2021 12h37

Ils ont compris ou se trouvait l ' argent en agriculture, dans les terres .

$J\$ 8 $Je n\$ 2

Phil.0

le 12 Juillet 2021 13h02

Aux armes ! Montez les barricades, que le grand nettoyage commence !
euh ben non, si il fait bon, moi je moissonne. ; )

$J\$ 10 $Je n\$ 4

Envoyer

La lucilie bouchère.

par Calimero., le 21 Juin 2026 22h37

Cette mouche qui fragilise les exportations de broutards mexicains vers les usa... Les mexicains obligés d\'engraisser sur place... Ça tombe bien, y\'a ursula qui vient de changer les vannes vers l\'eu

Identification agricole en Wallonie : une étape incontournable

par Benoît GEORGES, le 16 Juin 2026 11h50

En Wallonie, toute personne exerçant une activité agricole est soumise à un cadre administratif précis, qu’elle demande ou non des aides de la PAC. L’identification officielle est donc indispe

MAEC sols – Campagne 2026 : c’est parti !

par Benoît GEORGES, le 14 Juin 2026 15h56

Les demandes d’analyse de sols sont désormais ouvertes pour les agriculteurs engagés dans la #MAEC sols via la déclaration de superficies 2026. Vous pouvez introduire votre demande auprès d’un

Agri webinaire \"Captages et protection de l’eau : êtes-vous en règle avec la conditionnalité ? \"

par Benoît GEORGES, le 08 Juin 2026 18h15

Agriculteurs-agricultrices, êtes?vous au clair avec la réglementation actuelle sur l’eau ? Le SPW Agriculture, Ressources naturelles et Environnement vous invite à un Agri?webinaire consacré à

Jumeaux !

par Stechou , le 06 Juin 2026 08h28

Quand une vache vole de jumeaux, que faites vous ? Moi c\'est souvent galère ! Vache qui ne monte pas assez en lait , souvent rétention d\'arrière fait.. , metrite et j\'en oublie peut-être. Derni

Le contraste se confirme dans les filières agricoles wallonnes - Observatoire des Filières agricoles – Que retenir du mois de mai ?

par College des producteurs, le 02 Juin 2026 12h36

Observatoire des Filières agricoles – Que retenir du mois de mai ? Le contraste se confirme dans les filières agricoles wallonnes... Du côté des cultures, les conditions météorologiques du pr